L’un des enjeux de l’édition numérique réside dans la capacité des acteurs à s’entendre et créer un secteur d’activité organisé. Pour cela, il faut se parler, se comprendre, s’accorder, se faire une concurrence loyale, parvenir à une répartition des métiers de l’édition numérique, tout en les découvrant petit à petit.
Nous y arriverons en parlant le même langage, en travaillant sur les mêmes normes, les mêmes standards… L’un des points clés est le référencement des œuvres.
Pour le livre « papier », il existe le système ISBN (International Standard Book Number) qui est un « numéro international normalisé permettant l’identification d’un livre dans une édition donnée. Selon le décret n° 81-1068, du 3 décembre 1981, pris pour l’application de la loi relative au prix du livre, ce numéro doit figurer sur tous les exemplaires d’une même œuvre dans une même édition. » (source Afnil / www.afnil.org). C’est un système qui fonctionne très bien et surtout qui évolue avec son temps (avec un passage de l’ISBN 10 à l’ISBN 13 etc.).
En France, le numéro ISBN, attribué par l’AFNIL (Agence Francophone pour la Numérotation Internationale du Livre), est l’une des informations obligatoires à fournir lors d’un dépôt légal auprès de la Bibliothèque national de France (BnF).
Mais le livre numérique est-il considéré légalement comme un livre ? Est-il soumis au dépôt légal ? Doit-on absolument attribuer un ISBN à livre numérique ?
Ce n’était pas évident il y quelques temps encore, mais les choses changent. Il est intéressant de voir que la BnF encourage à présent les dépôts légaux des « ebooks » : sur son site Internet, un encadré bien en vue, parle « du cas des « ebooks » », et assure sans détour que le livre numérique rentre bien dans les critères des publications soumises au dépôt légal (http://www.bnf.fr/pages/zNavigat/frame/infopro.htm?ancre=depotleg/depotleg.htm). Par voie de conséquence, l’Afnil distribue désormais des numéros ISBN aux maisons d’édition numérique.
Il est bien précisé pour éviter tout confusion que la question de la TVA est décoléré de l’obligation de du dépôt légal, et « n’entraîne aucun cas le bénéfice automatique du taux réduit de TVA »; ce sujet est traité par l’administration fiscale. La route est encore longue mais nous sommes sur le bon chemin.
Chez Leezam, la question d’attribuer des ISBN aux livres numériques ne s’était pas encore vraiment posée car les livres numériques ont été d’abord commercialisés sur le site Internet www.leezam.com et dans l’AppStore / iTunes Store, plateforme qui n’utilise pas ces numéros dans ses bases de données.
C’est en cherchant à commercialiser nos livres numériques dans d’autres librairies numériques et en particulier à travailler avec les différentes plateformes que l’obligation d’attribuer un ISBN à chacun de nos livres s’est imposée.
Il est donc remarquable de voir que tout le monde s’accorde à utiliser l’ISBN pour le référencement et la commercialisation des livres numériques. Ce n’était pas évident il y a quelques mois encore et cette évolution, pour le bien de tous, s’impose sans faire trop de bruit.
Signe que les esprits et les mœurs évoluent ; le livre numérique reçoit là le traitement digne d’un livre « papier ». L’édition numérique fait partie de l’évolution de l’édition, et le débat sur le bienfondé de l’édition numérique est bien derrière nous. En cette veille de Noël 2009, c’est un beau cadeau.
Tags: Afnil, BnF, dépôt légal, ISBN
Bonjour,
Je suis tombée sur ce blog en cherchant » Dépot légal numérique » en effet, je désire publier mon livre mais seulement en numérique et le vendre via un site internet.
Il faut un numéro ISBN, donc je les contacte par mail et
l’ AFNIL m’a envoyé une réponse très très floue.
Leur réponse »
Madame,
Nous avons bien reçu votre message du 25 mai 2010 au sujet d’un livre électronique.
Les publications sous format numérique telle que votre publication au format PDF, si elles sont diffusées en ligne, sont soumises au dépôt légal, selon le Code du patrimoine (art. L.131-2, L.132-2, L.132-2-1). Cependant, le dépôt légal des livres numériques en ligne ou téléchargeables ne se fait pas à l’unité mais au sein du site Web qui les diffuse.
Si votre publication est accessible sans mot de passe, sa collecte est automatique et n’implique pas de démarche active de votre part (et vous n’avez aucun formulaire à remplir). Cependant, la BnF ne peut garantir l’exhaustivité de ses collectes de l’Internet, compte tenu de la masse de données disponibles. Elle procède par échantillonnage, selon des critères visant à assurer la meilleure représentativité possible. Elle ne garantit pas que chaque site Web soit présent dans ses collections mais, si vous le souhaitez, vous pouvez nous soumettre l’URL de votre site Web pour que nous l’incluons à une prochaine collecte.
Si une partie de votre site est inaccessible au robot de capture pour des raisons techniques (base de données, contenu protégé par mot de passe, formulaire d’accès…) ou économiques (contenu payant, abonnement …), la collecte ne peut pas être automatique et la BnF pourrait être amenée à reprendre contact avec vous.
Nous vous encourageons à consulter le site de la BnF et le Titre III du Code du patrimoine pour en savoir plus sur le dépôt légal de l’Internet et restons à votre disposition pour toute information complémentaire.
Avec nos meilleures salutations,
Heu j’ai pas tout compris?
J’aimerai en effet savoir, pour le numéro ISBN, dois-je en avoir un ou nom doit-il être unique ou non? Quel formulaire pour la BNF? Si vous aviez quelques réponses. Merci
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L’édition numérique est inévitable. En revanche, la vraie question qu’on peut se poser: que va-t-il advenir des libraires? Leurs avenir est presque aussi certain que celui des disquaires indépendants ou des photographes: disparaître!
Tout comme le photographe, le libraire va voir son chiffre d’affaire disparaître: seuls les livres de collection vont rester. Le reste (10/18, Poche, etc) va aller à l’Internet. Aujourd’hui, il n’y a aucun intérêt à acheter son livre via Amazon: avec les frais de port, il est plus cher.
Pour l’instant, l’iPhone (et l’iPad) ne sont que des gadgets de « geeks ». Mais avec les vrais écrans non rétro-éclairés dont la taille devrait atteindre celui d’un livre de poche dans 3 ans, tout le monde s’équipera: faible encombrement, très faible consommation.
Avec des sites WEB proposant les livres et les lecteurs devenant les critiques, quel intérêt à aller chez le libraire? Celui-ci a 5 ans au maximum pour s’adapter. Après, il ne devra pas pleurer: piratage, vente par Internet à un prix défiant toute concurrence, etc.
Il me paraît normal d’envisager une mutation numérique du livre car elle a déjà commencé: les blogs en sont un exemple. Le livre numérique, c’est donner sa chance a beaucoup d’auteurs. C’est également détruire un peu plus le maillage social et culturel car le libraire joue le rôle de l’éducateur, du conseil et celui à qui on se fie pour le choix des livres qu’on va apporter en vacances.
Pour en revenir à votre article, en obligeant l’édition numérique à avoir un code ISBN pour chaque livre numérique, la BNF ne fait que poursuivre son travail d’inventaire systématique de la chose écrite. Il faut d’ailleurs se réjouir de ce travail, car il n’y a pas de raison valable pour que l’édition numérique soit exempte des devoirs de l’édition traditionnelle. Ce serait même la dévaloriser. Et puis, comment pourrais-je consulter l’œuvre dans une bibliothèque si celle-ci n’est pas référencée?